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Hébergement

OVH
SAS au capital de 500 000 €
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
FRANCE

RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419
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N° TVA FR 22 424 761 419

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Le site closdujaugueyron.fr est mis à jour régulièrement par M. Michel THERON. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

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Le site closdujaugueyron.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.

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7. DROIT APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE JURIDICTION.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site closdujaugueyron.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Bordeaux.

8. LES PRINCIPALES LOIS CONCERNÉES.

Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

9. CRÉDITS PHOTOS

Clos du Jaugueyron – Christophe Pit

10. LEXIQUE

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.

Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).